Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« L'ARBRE A PALABRES »
ROBERT & ANDREE – SARL

Numéro de dépôt :
3231955
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2013
« L\'ARBRE A PALABRES » de ROBERT & ANDREE

Présentation de la marque « L'ARBRE A PALABRES »

Déposée le 19 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBERT & ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « « L'ARBRE A PALABRES » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBERT & ANDREE domicilié(e) 82, rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT & ANDREE domicilié(e) 82, rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France.

La marque « L'ARBRE A PALABRES » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « L'ARBRE A PALABRES » est expirée depuis le 19 juin 2013.

ROBERT & ANDREE a également déposé les autres marques suivantes : V.O.D – VERSION ORIGINALE DETOURNEE , « COURRIER DES TELESPECTATEURS »


ROBERT & ANDREE – SARL - 82, rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France


ROBERT & ANDREE - 82, rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reluires, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Télécommunication, agence de presse ; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs (transmission) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision ; communication par Internet ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, transmission de télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, activités sportives et culturelles ; éditions de livres ; revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.